Terms

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Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à ne pas en perturber le fonctionnement et à ne pas utiliser les informations publiées à des fins illicites ou contraires aux droits de tiers.

01

Acceptation des conditions

Primary clause

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à ne pas en perturber le fonctionnement et à ne pas utiliser les informations publiées à des fins illicites ou contraires aux droits de tiers.

02

Objet des prestations

Secondary clause

Floral Nest propose des prestations de création florale sur devis, notamment pour bouquets de mariage, compositions de cérémonie, décoration de réception et mise en place sur site. Les prestations sont réalisées selon un échange préalable, une consultation de conception et la disponibilité saisonnière des fleurs.

Source EU Commission
Core Terms

Operational conditions are organized below as active clause records for use, payment, service scope, and cancellation handling. For assistance on account-specific questions, contact Contact.

03
Operational Clause 03

Devis et paiement

Les tarifs sont établis au cas par cas selon le projet, les quantités, le lieu d’intervention et les contraintes de préparation. Un acompte peut être demandé pour confirmer la date et lancer la réservation du projet ; le solde est dû selon les modalités convenues avec le client.

Reference documentWIPO
04
Operational Clause 04

Conditions d’exécution

Le client doit fournir des informations exactes et complètes sur le projet, les délais, le lieu et les contraintes d’accès. Toute modification substantielle après validation peut entraîner un ajustement du devis, des délais ou des conditions d’exécution. Les fleurs proposées peuvent varier selon la saison et les disponibilités.

Reference documentHCCH
Reference 05Service Public FR
Reference 06EU Commission
05

Clause

Propriété intellectuelle

Les contenus du site, y compris textes, visuels, éléments graphiques et compositions présentées, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.

Supporting documentService Public FR
06

Clause

Limitation de responsabilité

Les prestations florales dépendent de facteurs extérieurs, notamment la saisonnalité, l’état des fleurs à la livraison et les conditions de transport ou de mise en place. Floral Nest met en œuvre des moyens raisonnables pour exécuter les prestations convenues, sans garantir un résultat identique à des visuels de référence lorsque des substitutions sont nécessaires.

Supporting documentEU Commission